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Marques déposées par la société SCE
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CHATEAU DE POURTEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE POURTEAU
SCE, LES VIGNOBLES JEAN MILHADE, SCE

Numéro de dépôt :
92427910
Date de dépôt :
17/07/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2012

Présentation de la marque CHATEAU DE POURTEAU

Déposée le 17 juillet 1992 par la société SCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE POURTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la société SCE domicilié(e) 33133 GALGON (dossier no 2223831) - 33133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 982 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCE, LES VIGNOBLES JEAN MILHADE domicilié(e) 33133 GALGON (dossier no 2223831) - France.

La marque CHATEAU DE POURTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE POURTEAU est expirée depuis le 17 juillet 2012.

SCE a également déposé les autres marques suivantes : LES ATELIETS UP+ , SCE AMENAGEMENT & ENVIRONNEMENT , A CHACUN SA CLEF Véhicules Habitations Entreprises… Reproduction immédiate de vos clés à domicile , CREALIS , CAST-PMR , SCE , IN PARIS


SCE, LES VIGNOBLES JEAN MILHADE, SCE - 33133 GALGON (dossier no 2223831) - 33133 - France - SIREN 323982033


SCE, LES VIGNOBLES JEAN MILHADE - 33133 GALGON (dossier no 2223831) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2002 n°2223831 - Publication au BOPI 2002-06-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522434 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU DE POURTEAU